■ - CTM du 20 mars : déclaration liminaire, compte-rendu, bilan social
■ Compte rendu du CTM du 15 novembre 2107
■ Compte rendu du CTM du 21 juin
■ Projet de décret relatif aux dérogations à l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques.
■ Décrets PPCR au Comité Technique Ministériel : FO a voté contre
■ Compte rendu du CHSCT Ministériel du 22 novembre (évaluation, école inclusive, médecine du travail, PAI...)
■ CTM 16 juin 2016 : Projet de décret portant modification du décret de 2008 sur les Obligations de Service des PE. Les amendements et les votes des syndicats.
■ CTM (Comité Technique Ministériel) du 14 mars. Vote des syndicats concernant la possibilité de déroger aux 36 semaines !
■ Les votes des syndicats (suite):CSE et CTM du 5 mai 2014 Projet de Décret Hamon sur les rythmes scolaires.
■ Les votes des syndicats (suite) : décret sur les nouveaux rythmes scolaires.
■ Les votes de vos syndicats : Loi sur la "Refondation de l’école".